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Marques déposées par la société MONTAUBAN TARN ET GARONNE XV SAOS
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SAPIAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPIAC
MONTAUBAN TARN ET GARONNE XV SAOS

Numéro de dépôt :
3144432
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
30/01/2012
SAPIAC de MONTAUBAN TARN ET GARONNE XV SAOS

Présentation de la marque SAPIAC

Déposée le 30 janvier 2002 par la société MONTAUBAN TARN ET GARONNE XV SAOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SAPIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société MONTAUBAN TARN ET GARONNE XV SAOS domicilié(e) 15 RUE DU CHANOINE BELLOC, BP 379,82003 MONTAUBAN - 82003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 408 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Jean Louis AUDABRAM AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 1 Boulevard Amiral Courbet Centre d'Affaires Point Fixe,30000 NIMES - 30000 - France.

La marque SAPIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPIAC est expirée depuis le 30 janvier 2012.

MONTAUBAN TARN ET GARONNE XV SAOS a également déposé les autres marques suivantes : ALLEZ SAPIAC , MONTAUBAN TARN ET GARONNE XV USM , SAPIACAINS , FIERS D'ETRE SAPIACAINS


MONTAUBAN TARN ET GARONNE XV SAOS - 15 RUE DU CHANOINE BELLOC, BP 379,82003 MONTAUBAN - 82003 - France - SIREN 438408072


Maitre Jean Louis AUDABRAM AVOCAT A LA COUR - 1 Boulevard Amiral Courbet Centre d'Affaires Point Fixe,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Vêtements, chaussures, chapellerie. Bérets, bonnets, bretelles, casquettes, chapeaux, chemises, chemisettes, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, écharpes, maillots, parkas, peignoirs, chaussures de sport, tee-shirts, tricots Education, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles Sacs de voyage, parapluies

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.